Bulletin officiel n°33 du 13 septembre 2018
L’éducation à la sexualité
NOR : MENE1824340C
circulaire n° 2018-111 du 12-9-2018
MEN – DGESCO B3-1
Bulletin officiel n°30 du 26 juillet 2018
Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), cycle de consolidation (cycle 3) et cycle des approfondissements (cycle 4) : modification
arrêté du 17-7-2018 – J.O. du 21-7-2018
NOR MENE1820169A
Programme d’enseignement moral et civique : École élémentaire et collège : modification
arrêté du 17-7-2018 – J.O. du 21-7-2018
NOR MENE1820170A
Bulletin officiel n°28 du 12 juillet 2018
Élections
Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement année scolaire 2018-2019
note de service n° 2018-074 du 2-7-2018
NOR MENE1816640N
La laïcité à l’école
Un vademecum laïcité
Faire respecter le principe de laïcité à l’école
La charte de la laïcité à l’école
Bulletin officiel spécial n° 3 du 26 avril 2018
Lecture : construire le parcours d’un lecteur autonome
note de service n° 2018-049 du 25-4-2018
NOR MENE1809040N
Enseignement de la grammaire et du vocabulaire : un enjeu majeur pour la maîtrise de la langue française
note de service n° 2018-050 du 25-4-2018
NOR MENE1809041N
Enseignement du calcul : un enjeu majeur pour la maîtrise des principaux éléments de mathématiques à l’école primaire
note de service n° 2018-051 du 25-4-2018
NOR MENE1809042N
La résolution de problèmes à l’école élémentaire
note de service n° 2018-052 du 25-4-2018
NOR MENE1809043N
Bulletin officiel n°8 du 22 février 2018
Dispositions relatives au redoublement
NOR : MENE1800673D
décret n° 2018-119 du 20-2-2018 – J.O. du 21-2-2018
MEN – DGESCO A1-2
Bulletin officiel n°23 du 29 juin 2017
Dérogations à l’organisation de la semaine scolaire
n° 2017-1108 du 27-6-2017 – J.O. du 28-6-2017 (NOR MENE1716127D)
Bulletin officiel n°18 du 4 mai 2017
Liste des fournitures individuelles pour l’année scolaire 2017-2018
NOR : MENE1712498C circulaire n° 2017-080 du 28-4-2017
Bulletin officiel n°16 du 20 avril 2017
Obligation scolaire, Instruction dans la famille
NOR : MENE1709043C circulaire n° 2017-056 du 14-4-2017
Bulletin officiel n°15 du 13 avril 2017
Sécurité
Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires
NOR : INTK1711450J instruction du 12-4-2017
Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016
Organisation du temps scolaire dans le premier degré, encadrement des activités périscolaires et nouvelles actions des groupes d’appui départementaux
NOR : MENE1630321C circulaire n° 2016-165 du 8-11-2016
Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016
Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 (NOR MENE 1612034C)
Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016
Représentants des parents d’élèves
Élections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – année scolaire 2016-2017
note de service n° 2016-097 du 29-6-2016 (NOR MENE1617183N)
Bulletin officiel spécial n°11 du 26 novembre 2015
Programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
Annexe 1 Programme d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)
arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
Annexe 2 Programme d’enseignement du cycle de consolidation (cycle 3)
arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
Annexe 3 Programme d’enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4)
arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
BO n°44 du 26 novembre 2015
École primaire
Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires
arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526553A)
Vie scolaire
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015 (NOR MENE1528696C)
Vie scolaire
Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015
circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015 (NOR MENB1528668C)
BO spécial n°9 du 12 novembre 2015
Mobilité des personnels enseignants du premier degré – rentrée scolaire 2016 (Mouvement)
note de service n° 2015-185 du 10-11-2015 (NOR MENH1525844N)
BO n°30 du 23 juillet 2015
Évaluation
Attestation scolaire « savoir-nager »
arrêté du 9-7-2015 – J.O. du 11-7-2015
Évaluation
Attestation scolaire « savoir-nager »
décret n° 2015-847 du 9-7-2015 – J.O. du 11-7-2015
Circulaire
Missions des conseillers pédagogiques du premier degré
BO n° 25 du 18 juin 2015
Représentants des parents d’élèves
Élections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – année scolaire 2015-2016
BO n° 23 du 4 juin 2015 – Encart
Circulaire de rentrée 2015
BO n°22 du 28 mai 2015
Organisation des enseignements au collège rentrée 2016
Organisation des enseignements au collège
Organisation des enseignements dans les classes de collège
BO n°13 du 26 mars 2015
Formation des enseignants
Modalités d’évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants
Formation initiale
Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle
BO spécial n°2 du 26 mars 2015
Programme d’enseignement de l’école maternelle
BO n°8 du 19 février 2015
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Projet personnalisé de scolarisation
Guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
BO n°5 du 29 janvier 2015
Actions éducatives
Le plan d’accompagnement personnalisé
BO n°1 du 1er janvier 2015
Écoles maternelles et élémentaires
Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l’ensemble du territoire
Obligation scolaire
Circulaire interministérielle relative à la prévention de l’absentéisme scolaire
BO n° 28 du 10 juillet 2014
Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 MENESR – DGESCO (NOR : MENE1416234C)
BO spécial n°7 du 11 décembre 2014
Directeurs d’école primaire
Référentiel métier des directeurs d’école
Organisation de la formation des directeurs d’école
Formation des directeurs d’école
BO n°41 du 6 novembre 2014
Directeurs d’école primaire
Protocoles de simplification des tâches
