Le dossier administratif : une boîte de Pandore ?

L’une des pires situations professionnelles que l’on peut être un jour amené à supporter, c’est de découvrir une rumeur qui se colporte dans votre dos, propos bien souvent infondé voire diffamant, passé par toutes les oreilles excepté les vôtres. Imaginez à présent qu’il existe une trace écrite de cette calomnie à votre égard, qui repose dans les tiroirs de l’administration, attendant l’heure d’être exhumée. Nous vous invitons à la plus grande vigilance : la consultation de votre dossier administratif pourrait vous réserver bien des surprises… Le SNALC vous donne ici quelques indications sur vos droits et vous met en garde contre les dérives qu’il a si souvent constatées.

Votre dossier administratif «doit comporter toutes les pièces intéressant [votre] situation administrative» : diplômes, état civil, arrêtés divers, notations et appréciations, sanctions, stages, formations, rémunération et frais de déplacement… Il est par ailleurs «unique» et consultable auprès des services du rectorat ou de la DASEN (1er degré). Tout autre «dossier» occulte, notamment détenu au niveau local (chef de service ou d’établissement), ne revêt aucune existence officielle et ne saurait donc alimenter quelque procédure que ce soit.
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Laïcité : oui mais…

A l’occasion d’une table ronde organisée au Ministère de la fonction publique le 30 mars dernier, Annick Girardin, ministre, a présenté la circulaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique ainsi que la brochure « Laïcité dans la fonction publique : mode d’emploi ».

Le SNALC était non seulement le seul syndicat de personnels représenté à cette table ronde, mais également le seul participant relevant du Ministère de l’Éducation nationale. Il est intervenu, à ce titre, afin d’éclairer les personnalités venues d’horizons divers (élus, représentants des ministères et des employeurs territoriaux et hospitaliers, journalistes, responsables d’associations…) sur des réalités de terrain qui, dans l’Éducation nationale, sont hélas bien loin de répondre à toutes les intentions annoncées.
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Syndicat enseignant