Réglementation EPS dans les Alpes-Maritimes (Février 2020)

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Sommaire
1. L’encadrement « vie collective »p. 2
Cadre général p.2
1.1 : les « accompagnateurs » p.4
1.2 : les intervenants « intérieurs » p.4
1.3 : les assurances et responsabilités p.5

2. L’encadrement des « activités d’EPS » p.6
Cadre général p.6
2.1 : l’encadrement des APSA à l’école primaire p.6
2.2 : la pratique de certaines activités dans le 06 : APPN et sorties nature p.8
2.3 : les tests « activités nautiques » p.9
2.4 ; la natation et son taux d’encadrement p.10
2.5 : les rencontres sportives p.10

3. Les intervenants extérieurs en EPS p.11
Cadre général p.11
3.1.1 : le projet pédagogique p.11
3.1.2 : le rôle des enseignants et des intervenants p.12
3.1.3 : le cadrage des interventions dans le 06 p.13
Agrément des intervenants extérieurs professionnels p.13
3.2.1 : l’autorisation du directeur p.13
3.2.2 : l’agrément des intervenants professionnels p.14
3.2.3 : les catégories d’intervenants professionnels p.14
3.2.4 : les diplômes professionnels requis p.15
3.2.5 : la reconnaissance DRAC p.15
3.2.6 : la délivrance de l’agrément professionnel p.16
3.2.7 : le tableau des qualifications professionnelles et leurs prérogatives p.17
Agrément des intervenants extérieurs bénévoles p.18
3.3.1 : l’agrément des intervenant bénévoles p.18
3.3.2 : les tests d’agrément des bénévoles p.18
Tableau des agréments professionnels et bénévoles p.19
3.4.1 : le tableau récapitulatif p.19
3.4.2 : la durée de validité de l’agrément et son renouvellement p.19
4. Les conventions p.20
Cadre général p.20
Procédures p.20
GLOSSAIRE p.21

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